Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L. COLLIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1431914
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997
Marque figurative de L. COLLIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) L. COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. COLLIN domicilié(e) Le Mesnil-Théribus, CHAUMONT-EN-VEXIN (Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 1997.

L. COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : FIBRAC , SPIRASONIC , SONIC , SPIR-FLETCH


L. COLLIN S.A., Société Anonyme - Le Mesnil-Théribus, CHAUMONT-EN-VEXIN (Oise). - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Jeux, jouets;articles de gymnastique et sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël, et notamment de matériel d'archerie, et en particulier les arcs, flèches et leurs éléments de construction tels que les tubes nus servant à la fabrication des flèches.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].